Mensions legale
Mentions légales du site internet Le Bracelet
Applicables à compter du 30 juillet 2025
ARTICLE 1. ÉDITEUR
Le présent site www.le-bracelet.fr est édité par :
Le BRACELET, Entreprise individuelle,
exerçant sous le nom commercial « Le Bracelet » ,
domicilié au 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France
SIRET : 989 369 673 R.C.S. Lyon
E-mail : contact@le-bracelet.fr
ARTICLE 2. HÉBERGEUR
Hébergeur du site :
Shopify.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
👉 https://www.shopify.fr/legal/mentions-legales
ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'Éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur.
ARTICLE 4. RESPONSABILITÉ
L'Éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d'une indisponibilité temporaire du site.
ARTICLE 5. DONNEES PERSONNELLES
Pour connaître vos droits et la façon dont vos données sont collectées, consultez notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 6. MÉDIATION
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez contacter notre médiateur :
SAS Médiation Solution
222 chemin de la Bergerie
01800 Saint-Jean-de-Niost
contact@sasmediationsolution-conso.fr
https://sasmediationsolution-conso.fr/
ARTICLE 7. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.